Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMART CLAPPER
JOSEPH ENTERPRISES, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
93463841
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2013

Présentation de la marque SMART CLAPPER

Déposée le 14 avril 1993 par la société JOSEPH ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART CLAPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société JOSEPH ENTERPRISES domicilié(e) 425 California Street, Suite 1300, ,94104 SAN FRANCISCO, CALIFORNIE ,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2240568) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2240568) - 75017 - France.

La marque SMART CLAPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART CLAPPER est expirée depuis le 14 avril 2013.

JOSEPH ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN CLAW , GOLD DIGGER , CHIA PET , CHIA HERB GARDEN , JOSEPH ENTERPRISES , ANI-POUSSE , GARDEN CLAW , MINI GRIFFE , GRIFFE DE JARDIN GOLD , GRIFFE DE JARDIN


JOSEPH ENTERPRISES, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 425 California Street, Suite 1300, ,94104 SAN FRANCISCO, CALIFORNIE ,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2240568) - États-Unis


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2240568) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240568 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Commutateurs, interrupteurs, contacts électriques à commande sonore ou acoustique