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Marques déposées par monsieur Joseph CASTOR
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Romans-sur-Isère
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Romans-sur-Isère
Monsieur Joseph CASTOR

Numéro de dépôt :
4651307
Date de dépôt :
27/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2030
Romans-sur-Isère de Joseph CASTOR

Présentation de la marque Romans-sur-Isère

Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par monsieur Joseph CASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Romans-sur-Isère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Joseph CASTOR domicilié(e) 26 Place maurice faure - 26100 - Romans-sur-Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joseph CASTOR, Monsieur Joseph CASTOR domicilié(e) 26 Place maurice faure - 26100 - Romans-sur-Isère - France.

La marque Romans-sur-Isère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romans-sur-Isère arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

Joseph CASTOR a également déposé les autres marques suivantes : Made in Romans


Monsieur Joseph CASTOR - 26 Place maurice faure - 26100 - Romans-sur-Isère - France


Joseph CASTOR, Monsieur Joseph CASTOR - 26 Place maurice faure - 26100 - Romans-sur-Isère - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; journaux ; calendriers ; objets d'art gravés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.