Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THSUM
Numéro de dépôt :
1432749
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/10/1997
Présentation de la marque THSUM
Déposée le 20 octobre 1987 par monsieur JONCA GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « THSUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque THSUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THSUM est expirée depuis le 20 octobre 1997.
JONCA GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13