Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYDSIM
Numéro de dépôt :
1445942
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/01/1998
Présentation de la marque ROYDSIM
Déposée le 13 janvier 1988 par monsieur JONCA GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ROYDSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYDSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYDSIM est expirée depuis le 13 janvier 1998.
JONCA GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25