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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY
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SULTAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SULTAN
JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3682132
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2019
SULTAN de JOLY

Présentation de la marque SULTAN

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SULTAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 388 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 8 octobre 2019.

JOLY a également déposé les autres marques suivantes : TOUTANKHAMON , ARTHUR , CHILDEBERT , GUENIÈVRE , ESTRID , MAHARAJA , LOUIS PHILIPPE 1er , CHARLES X , PHILIPPE V LE LONG , LÉOPOLD 1er


JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 504388562


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.