Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES X
JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3668616
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
CHARLES X de JOLY

Présentation de la marque CHARLES X

Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 388 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES X arrivera à expiration en date du 3 août 2019.

JOLY a également déposé les autres marques suivantes : MAHARAJA , ARTHUR , CHILDEBERT , CLOTHILDE , GUENIÈVRE , ESTRID , TOUTANKHAMON , LOUIS PHILIPPE 1er , PHILIPPE V LE LONG , LE CLIENT EST ... ROY


JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 504388562


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 19 août 2010 - Rejet partiel n°530235 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires. Pâtes alimentaires, pâtés à la viande, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.