DIVERSEY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1517190
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2029
Présentation de la marque DEOSAN TEATCARE PLUS
Déposée le 2 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEOSAN TEATCARE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY FRANCE domicilié(e) 9-11 Avenue du Val de Fontenay - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 668 543 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque DEOSAN TEATCARE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVERSEY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 9-11 Avenue du Val de Fontenay - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 412668543
ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2138908 - Publication au BOPI 1999-03-02
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273900 - Publication au BOPI 1999-03-18
Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11
Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403127 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31
Inscription le 16 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537899 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707977 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28
Préparations pour nettoyer, dégraisser. Produits d'hygiène animale, désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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