Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETOILES
Numéro de dépôt :
12619
Date de dépôt :
21/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lorient
Présentation de la marque ETOILES
Déposée le 21 novembre 1978 par monsieur Joël GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lorient), la marque française « ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ETOILES est expirée depuis le 21 novembre 1988.
Joël GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050