Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOTOMETRIC
Numéro de dépôt :
1371548
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1996
Présentation de la marque PHOTOMETRIC
Déposée le 22 septembre 1986 par Joël CUGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTOMETRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHOTOMETRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOMETRIC est expirée depuis le 22 septembre 1996.
Joël CUGUEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09