PASSE PARTOUT
Présentation de la marque PASSE PARTOUT
Déposée le 20 avril 1978 par monsieur Joël COSSUTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSE PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PASSE PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PASSE PARTOUT est expirée depuis le 20 avril 1988.
Joël COSSUTTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048