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Marques déposées par JMS HOLDINGTODO
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VICTORY WINGS TOWIN PREMIUM NUTRITION FOR HORSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VICTORY WINGS TOWIN PREMIUM NUTRITION FOR HORSES
JMS HOLDING, SASU

Numéro de dépôt :
4356363
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
VICTORY WINGS TOWIN PREMIUM NUTRITION FOR HORSES de JMS HOLDING

Présentation de la marque VICTORY WINGS TOWIN PREMIUM NUTRITION FOR HORSES

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par JMS HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VICTORY WINGS TOWIN PREMIUM NUTRITION FOR HORSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est JMS HOLDINGTODO domicilié(e) 1 LE BUISSON CORNU - 27390 - SAINT PIERRE DE CERNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 786 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MARIE SOUPASSE domicilié(e) 1 CHEMIN LE BUISSON CORNU - 27390 - ST PIERRE DE CERNIERES - France.

La marque VICTORY WINGS TOWIN PREMIUM NUTRITION FOR HORSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORY WINGS TOWIN PREMIUM NUTRITION FOR HORSES arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.


JMS HOLDING, SASU - 1 LE BUISSON CORNU - 27390 - SAINT PIERRE DE CERNIERES - France - SIREN 797786910


M. JEAN-MARIE SOUPASSE - 1 CHEMIN LE BUISSON CORNU - 27390 - ST PIERRE DE CERNIERES - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 23 octobre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°799153 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

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