Déposée le 8 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLS PROMOTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DUCK- IMMO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLS PROMOTIONS domicilié(e) 4, rue DENFER,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 888 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
La marque DUCK- IMMO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278287.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCK- IMMO.COM est expirée depuis le 8 mars 2014.
JLS PROMOTIONS SARL - 4, rue DENFER,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 411888415
SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Publicité. Diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, et par téléphone portable, notamment dans le domaine de l'immobilier. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Courrier publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Promotion des ventes pour des tiers. Recueil et systématisation de donnés dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Recherche de marchés. Etudes de marché. Expertises en affaire. Informations et renseignements d'affaires. Investigations et recherches pour affaires. Estimations en affaires commerciales. Agences d'informations commerciales. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Comptabilité. Conseils en organisation et direction des affaires. Services de relogement pour Entreprises. Prévisions économiques. Agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; location d'appartements ; établissement de baux ; affermage de biens immobiliers ; administration de biens ; estimations immobilières ; évaluation, courtage et gérance de biens immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; garanties (cautions) ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; assurances ; courtage d'assurances ; consultations en matières d'assurance ; informations en matière d'assurances ; crédit-bail ; Informations en matière d'assurances bail ; affaires monétaires, financières et bancaires ; agences de crédit. Télécommunications ; télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de communication (transmission) électronique et par ordinateurs, services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'échange électronique de données ; transmission d'information fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences ; informations en matière de télécommunications.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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