Déposée le 5 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) JLA PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOS 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JLA PRODUCTIONS domicilié(e) 12, rue de la Montjoie, 93210 Saint Danis La Plaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 870 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie POINTILLART JLA PRODUCTIONS - France.
La marque SOS 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JLA PRODUCTIONS Société Anonyme - 12, rue de la Montjoie, 93210 Saint Danis La Plaine - France - SIREN 397870189
Marie POINTILLART JLA PRODUCTIONS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
- Bandes vidéo - Cartouches de jeux vidéo - Cassettes vidéo - Cinématographiques (films-) impressionnés - Dessins animés - Disques acoustiques - Disques compacts [audio-vidéo] - Disques optiques - Disques optiques compacts - Enregistrements sonores - Films [pellicule] impressionnés - Films pour l'enregistrement des sons - Logiciels [programmes enregistrés] - Supports de données magnétiques - Supports de données optiques - Divertissement radiophonique - Divertissement télévisé - Concours (organisation de-) [divertissement ou éducation] - Location d'enregistrements sonores - Location de bandes vidéo - Location de films cinématographiques - Production de films - Production de films sur bande vidéo - Publication de livres - Publication de textes [autres que publicitaires] - Rédaction de scénarios - Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo - Elaboration [conception] de logiciels - Photographie - Reportages photographiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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