Marque expirée - Marque en non vigueur

PLEIN SOLEIL
JLA Productions Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3612139
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
PLEIN SOLEIL de JLA Productions

Présentation de la marque PLEIN SOLEIL

Déposée le 19 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JLA Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEIN SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JLA Productions domicilié(e) 7 rue des Bretons,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 870 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JLA Productions Monsieur Renaud BUROSSE domicilié(e) 7 rue des Bretons,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 19 novembre 2018.

JLA Productions a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE 2 , DO - TV , JLA PRODUCTIONS , MANIMO , LA VENGEANCE AUX YEUX CLAIRS , MUNCH , BAIE DES FLAMBOYANTS , TOUS EN MAILLOT! TOUS ÉGAUX! , Camping Paradis , FARIA FILMS


JLA Productions Société par actions simplifiée - 7 rue des Bretons,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 397870189


JLA Productions Monsieur Renaud BUROSSE - 7 rue des Bretons,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; Caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.

Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles).

Cuir et imitation cuir, produits en ces matières à savoir articles de maroquinerie, articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sac à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir ; Bagages, malles et valises ; Parapluies, cannes, parasols ; Fouets et sellerie.

Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;

Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de publicité et notamment : publicité télévisée et publicité par radio, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténophonie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.

Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;

Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage, photocomposition ; reportages photographiques, photographies ; Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; Agences matrimoniales. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.