Déposée le 22 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE domicilié(e) 2 rue du Maine,68270 WITTENHEIM (dossier no 2271012) - 68270 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2271012) - 67080 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550462.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJ DARBOVEN FRANCE Société Anonyme - 2 rue du Maine,68270 WITTENHEIM (dossier no 2271012) - 68270 - France
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2271012) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 24 août 2004 n°2271012 - Publication au BOPI 2004-08-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30
Inscription le 2 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395671 - Publication au BOPI 2004-07-02
Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334190 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 20 juin 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°186532 - Publication au BOPI 1995-06-20
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie.Boissons lactées où le lait prédomine, lait.Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, sucre, chicorée et autres succédanés du café, infusions non médicales.Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées où le lait prédomine), boissons de fruits et jus de fruits, sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bies)
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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