Déposée le 10 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CAFE WARCA DOS' »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE domicilié(e) 1 rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJ DARBOVEN FRANCE, Société Anonyme - 1 rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France - SIREN 946250776
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Inscription le 31 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315017 - Publication au BOPI 2001-01-31
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418449 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18
Inscription le 11 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513695 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663296 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Machines à café à vapeur à un ou plusieurs groupes. Distributeurs automatiques de café et autres boissons à base de café, notamment sous forme de dosettes-filtres individuelles ou de pochettes-filtres ; mécanismes pour appareils à prépaiement. Cafetières électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, filtres à café électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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