Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « LE CAFE WARCA BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE domicilié(e) 1 rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LE CAFE WARCA BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJ DARBOVEN FRANCE, Société Anonyme - 1 rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France - SIREN 946250776
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485580 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30
Inscription le 16 janvier 2012 - Changement d'adresse n°567091 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663296 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Distributeurs automatiques de café et autres boissons à base de café, notamment sous forme de dosettes-filtres individuelles ou de pochettes-filtres ; mécanismes pour appareils à prépaiement. Cafetières électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, filtres à café électriques. Café, extraits solubles de café, extraits liquides de café sans alcool ; boissons à base de café, thés, infusions à usage non médicinal, cacao, chocolat, boissons à base de cacao ou de chocolat, sucre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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