Déposée le 27 février 1991 par la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAFES WARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE domicilié(e) 1 rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque CAFES WARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJ DARBOVEN FRANCE, Société Anonyme - 1 rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France - SIREN 946250776
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement avec limitation le 7 février 2001 n°2191425 - Publication au BOPI 2001-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 31 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315017 - Publication au BOPI 2001-01-31
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458418 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Inscription le 14 février 2011 - Changement d'adresse n°542932 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663296 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Cafetières électriques ; machines à café électriques ; filtres à café électriques ; bouilloires à café électriques ; percolateurs à café électriques. Cafetières non électriques non en métaux précieux ; machines à café non électriques ; filtres à café non électriques ; bouilloires à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques. Cafés, extraits solubles de café ; extraits liquides de café sans alcool, boissons à base de café. Extraits liquides de café avec alcool. Services de torréfaction de café.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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