PEMAT
Présentation de la marque PEMAT
Déposée le 15 février 1990 par JIM SOHMTODO et la Société Anonyme (SA) FINANCIERE FRAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575517.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEMAT est expirée depuis le 15 février 2010.
JIM SOHM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 février 2000 n°2165344 - Publication au BOPI 2000-02-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 14 février 2000 - Changement de dénomination n°295684 - Publication au BOPI 2000-02-14