Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEMAT
SELARL JIM SOHM
FINANCIERE FRAMAT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1575517
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010
PEMAT de JIM SOHM

Présentation de la marque PEMAT

Déposée le 15 février 1990 par JIM SOHMTODO et la Société Anonyme (SA) FINANCIERE FRAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont JIM SOHMTODO domicilié(e) 48 avenue Colbert, 58000 NEVERS, mandataire-liquidateur, représentant la Société (dossier no 2165344) - France et la Société Anonyme (SA) FINANCIERE FRAMAT domicilié(e) Lieudit La Tuilerie Bignon, 78860 SAINT NOM LA BRETECHE (dossier no 2165344) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) (dossier no 2165344) - France.

La marque PEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEMAT est expirée depuis le 15 février 2010.

JIM SOHM a également déposé les autres marques suivantes : DE KERAS


SELARL JIM SOHM - 48 avenue Colbert, 58000 NEVERS, mandataire-liquidateur, représentant la Société (dossier no 2165344) - France

FINANCIERE FRAMAT (société anonyme) - Lieudit La Tuilerie Bignon, 78860 SAINT NOM LA BRETECHE (dossier no 2165344) - France - SIREN 3


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - (dossier no 2165344) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2000 n°2165344 - Publication au BOPI 2000-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 14 février 2000 - Changement de dénomination n°295684 - Publication au BOPI 2000-02-14

Malaxeurs