Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLECTION D'ART PEINTURE A L'HUILE
JEUX RAVENSBURGER SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94505598
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2014

Présentation de la marque COLLECTION D'ART PEINTURE A L'HUILE

Déposée le 9 février 1994 par la Société Anonyme (SA) JEUX RAVENSBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION D'ART PEINTURE A L'HUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEUX RAVENSBURGER domicilié(e) 24 rue de Paris,68220 ATTENSCHWILLER (dossier no 2257995) - 68220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 450 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2257995) - 68071 - France.

La marque COLLECTION D'ART PEINTURE A L'HUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION D'ART PEINTURE A L'HUILE est expirée depuis le 9 février 2014.

JEUX RAVENSBURGER a également déposé les autres marques suivantes : COSINUS LE PC SAVANT , EXPERI-KIT , Attrape Fantôme! , Opération trésors! , ENIGMO , SUSPECT , Qui l'a vu? , CONTACTOR , HISTOIRE A JOUER , MONSTRATAK


JEUX RAVENSBURGER SA Société Anonyme - 24 rue de Paris,68220 ATTENSCHWILLER (dossier no 2257995) - 68220 - France - SIREN 946450483


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2257995) - 68071 - France


Errata - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2257995 - Publication au BOPI 2004-02-06

Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387261 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387265 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387262 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 19 février 2004 - Changement de dénomination n°387263 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387264 - Publication au BOPI 2004-02-19

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Jeux de peinture éducatifs, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériels pour artistes et notamment tubes et boîtes de peinture pour enfants et adultes.Jeux de peinture

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].