Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSSI'FORM
JEUX FERNAND NATHAN ET CIE

Numéro de dépôt :
93460473
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque COUSSI'FORM

Déposée le 22 mars 1993 par la société JEUX FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUSSI'FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société JEUX FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) Immeuble Orsud - 3/5, avenue Galliéni, 94250 GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 524 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.

La marque COUSSI'FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSSI'FORM est expirée depuis le 22 mars 2003.

JEUX FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : IMAGIX , ORDI-5 , JOURS DE FETE , CROCLAINE , BABY ELECTRIC , ALLO J'EPELLE , TIPI , PETIT ATELIER , MAGIE PARADE , LE TRESOR DU DRAGON


JEUX FERNAND NATHAN ET CIE - Immeuble Orsud - 3/5, avenue Galliéni, 94250 GENTILLY - France - SIREN 321524894


LERNER & BRULLE SCP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Publications, imprimés, livres pour enfants sur tous supports.Tables à langer; lits, parcs et sièges pour enfants.Jeux et jouets, jeu éducatif pour enfants de 0 à 3 ans consistant en une valisette faite de mousse et recouverte de tissu uni ou imprimé dans laquelle s'encastrent des carrés, des rectangles, des ronds et des triangles également faits de mousse et recouverts de tissu uni ou imprimés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].