Déposée le 22 mars 1993 par la société JEUX FERNAND NATHAN ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUSSI'FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la société JEUX FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) Immeuble Orsud - 3/5, avenue Galliéni, 94250 GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 524 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.
La marque COUSSI'FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEUX FERNAND NATHAN ET CIE - Immeuble Orsud - 3/5, avenue Galliéni, 94250 GENTILLY - France - SIREN 321524894
LERNER & BRULLE SCP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Publications, imprimés, livres pour enfants sur tous supports.Tables à langer; lits, parcs et sièges pour enfants.Jeux et jouets, jeu éducatif pour enfants de 0 à 3 ans consistant en une valisette faite de mousse et recouverte de tissu uni ou imprimé dans laquelle s'encastrent des carrés, des rectangles, des ronds et des triangles également faits de mousse et recouverts de tissu uni ou imprimés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COUSSI'FORM"