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Marques déposées par mademoiselle Jessica Ruffie
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TerreMer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerreMer
Mlle Jessica Ruffie

Numéro de dépôt :
4184290
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
TerreMer de Jessica Ruffie

Présentation de la marque TerreMer

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par mademoiselle Jessica Ruffie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TerreMer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est mademoiselle Jessica Ruffie domicilié(e) Chez Frederic Thionville, Toiny - 97133 - St Barthélémy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Jessica Ruffie domicilié(e) Chez Frederic Thionville, Toiny - 97133 - St Barthélémy - France.

La marque TerreMer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerreMer arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.


Mlle Jessica Ruffie - Chez Frederic Thionville, Toiny - 97133 - St Barthélémy - France


Mlle Jessica Ruffie - Chez Frederic Thionville, Toiny - 97133 - St Barthélémy - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 12 décembre 2017 - Renonciation partielle n°712985 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.