Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jerome TAULELLE
/
Terres & galets Vers Pont du gard FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terres & galets Vers Pont du gard FRANCE
Monsieur Jerome TAULELLE

Numéro de dépôt :
4441187
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terres & galets Vers Pont du gard FRANCE de Jerome TAULELLE

Présentation de la marque Terres & galets Vers Pont du gard FRANCE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par monsieur Jerome TAULELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres & galets Vers Pont du gard FRANCE »

Le déposant est monsieur Jerome TAULELLE domicilié(e) 153 chemin de la marquise - 30210 - Vers Pont du Gard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL de la Marquise de Vers, Monsieur Jerome TAULELLE domicilié(e) 153 chemin de la marquise - 30210 - Vers Pont du Gard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33


Monsieur Jerome TAULELLE - 153 chemin de la marquise - 30210 - Vers Pont du Gard - France


EARL de la Marquise de Vers, Monsieur Jerome TAULELLE - 153 chemin de la marquise - 30210 - Vers Pont du Gard - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 21 décembre 2018 - Rejet total n°743543 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Fruits frais ; légumes frais ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.