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Marques déposées par monsieur Jerome LOISEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jerome LOISEL

Numéro de dépôt :
3990794
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2023
Marque figurative de Jerome LOISEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par monsieur Jerome LOISEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Jerome LOISEL domicilié(e) Apt 106, Résidence Temaeva, Vetea, Pirae, BP 14554 - 98701 - ARUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jerome LOISEL domicilié(e) Apt 106, Résidence Temaeva, Vetea, Pirae, BP 14554 - 98701 - ARUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990794.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 2023.

Jerome LOISEL a également déposé les autres marques suivantes : PADDLE TAHITI , FRANCE PADDLE , PADDLE FESTIVAL , PADDLE VAHINE


M. Jerome LOISEL - Apt 106, Résidence Temaeva, Vetea, Pirae, BP 14554 - 98701 - ARUE - France


M. Jerome LOISEL - Apt 106, Résidence Temaeva, Vetea, Pirae, BP 14554 - 98701 - ARUE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).