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Marques déposées par monsieur Jérôme DOZANCE
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BY DOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY DOZ
Monsieur Jérôme DOZANCE

Numéro de dépôt :
98767530
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2008

Présentation de la marque BY DOZ

Déposée le 30 décembre 1998 par monsieur Jérôme DOZANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BY DOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est monsieur Jérôme DOZANCE domicilié(e) 3, rue Sauzeat, 07100 ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BY DOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY DOZ est expirée depuis le 30 décembre 2008.


Monsieur Jérôme DOZANCE - 3, rue Sauzeat, 07100 ANNONAY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Parfumerie ; cosmétiques. Maroquinerie, bagages, parapluies. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; ceintures, gants (habillement) écharpes, foulards.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.