Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PENN MARK
Numéro de dépôt :
1752806
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
16/08/1999
Présentation de la marque PENN MARK
Déposée le 16 août 1989 par monsieur Jerome CHAPMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « PENN MARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PENN MARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENN MARK est expirée depuis le 16 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04