Déposée le 22 janvier 2012 par monsieur Jérôme BONNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES PAINS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est monsieur Jérôme BONNEAU domicilié(e) 18 rue des Avens - 66600 - RIVESALTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme BONNEAU domicilié(e) 19 Boulevard Jacques Albert - 66200 - ELNE - France.
La marque LES PAINS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jérôme BONNEAU - 18 rue des Avens - 66600 - RIVESALTES - France
M. Jérôme BONNEAU - 19 Boulevard Jacques Albert - 66200 - ELNE - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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