Marque enregistrée - Marque en non vigueur

école européenne d'études avancées
jérôme baray

Numéro de dépôt :
3781469
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2020
école européenne d\'études avancées de jérôme baray

Présentation de la marque école européenne d'études avancées

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par jérôme baray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « école européenne d'études avancées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est jérôme baray domicilié(e) 0 échauménil - 61370 - saint pierre des loges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jérôme baray domicilié(e) 0 échauménil - 61370 - saint pierre des loges - France.

La marque école européenne d'études avancées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école européenne d'études avancées est expirée depuis le 12 novembre 2020.


jérôme baray - 0 échauménil - 61370 - saint pierre des loges - France


jérôme baray - 0 échauménil - 61370 - saint pierre des loges - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.