Observatoire de la Qualité de Vie au Travail
Présentation de la marque Observatoire de la Qualité de Vie au Travail
Déposée par voie électronique le 27 mai 2018 par monsieur Jérôme Ballarin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Observatoire de la Qualité de Vie au Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Observatoire de la Qualité de Vie au Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire de la Qualité de Vie au Travail arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.
Jérôme Ballarin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45