Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESIGN HABITAT
M. jérémy devautour

Numéro de dépôt :
4390420
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
DESIGN HABITAT de jérémy devautour

Présentation de la marque DESIGN HABITAT

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par monsieur jérémy devautour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur jérémy devautour domicilié(e) 23 route des grands champs - 16600 - MORNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, design habitat, M. jérémy devautour domicilié(e) 23 route des grands champs - 16600 - MORNAC - France.

La marque DESIGN HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN HABITAT arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


M. jérémy devautour - 23 route des grands champs - 16600 - MORNAC - France


design habitat, M. jérémy devautour - 23 route des grands champs - 16600 - MORNAC - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Travaux de plâtrerie.