Marque renouvelée - Marque en vigueur

Série portes universelles
JELD-WEN FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3514271
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2027
Série portes universelles de JELD-WEN FRANCE

Présentation de la marque Série portes universelles

Déposée le 16 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JELD-WEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Série portes universelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JELD-WEN FRANCE domicilié(e) 35 avenue de la Ténarèze - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 072 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque Série portes universelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Série portes universelles arrivera à expiration en date du 16 juillet 2027.

JELD-WEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SECURENOV , SEVIAC , SECURENOV , SAUSALITO D'ELEGANCE , ESPRIT TENDANCE D'ELEGANCE , SERIE ELEGANCE , TAÏGA D'ELEGANCE , CASCADE D'ELEGANCE , CUBISME D'ELEGANCE , MONTEREY D'ELEGANCE


JELD-WEN FRANCE, Société par actions simplifiée - 35 avenue de la Ténarèze - 32800 - EAUZE - France - SIREN 403072101


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 4 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470061 - Publication au BOPI 2008-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Inscription le 4 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°470062 - Publication au BOPI 2008-03-04

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 4 décembre 2009 - Gage constitué n°511793 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Gage radié n°561097 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670303 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.