Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROME D'ELEGANCE
JELD-WEN FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3471648
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2026
ROME D\'ELEGANCE de JELD-WEN FRANCE

Présentation de la marque ROME D'ELEGANCE

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JELD-WEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROME D'ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JELD-WEN FRANCE domicilié(e) 35, Avenue de la Ténarèze - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 072 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES, C.E.J. AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 66, Avenue Kléber, Maître Xavier PEQUIN - 75116 - PARIS - France.

La marque ROME D'ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROME D'ELEGANCE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

JELD-WEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SECURENOV , SEVIAC , SECURENOV , SAUSALITO D'ELEGANCE , ESPRIT TENDANCE D'ELEGANCE , SERIE ELEGANCE , TAÏGA D'ELEGANCE , CASCADE D'ELEGANCE , PLACFORM , PLAISANCE


JELD-WEN FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 35, Avenue de la Ténarèze - 32800 - EAUZE - France - SIREN 403072101


CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES, C.E.J. AVOCATS ASSOCIES - 66, Avenue Kléber, Maître Xavier PEQUIN - 75116 - PARIS - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468056 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 4 décembre 2009 - Gage constitué n°511793 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Gage radié n°561097 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633830 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

Portes supports de portes et huisseries d'intérieur menuisé en bois massif bois reconstitué ou bois lamellé-collé avec placage en bois exotique merisier chêne érable ou toutes autres essences de bois brut ou vernis plein en un ou plusieurs panneaux ouvragés ou vitrés présentés en simple ou double venteaux.