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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JELD-WEN FRANCE
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BOURGEON D'ELEGANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOURGEON D'ELEGANCE
JELD-WEN FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3471731
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2026
BOURGEON D\'ELEGANCE de JELD-WEN FRANCE

Présentation de la marque BOURGEON D'ELEGANCE

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JELD-WEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGEON D'ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JELD-WEN FRANCE domicilié(e) 35, Avenue de la Ténarèze - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 072 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES C.E.J. AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 66, Avenue Kléber, Maître Xavier PEQUIN - 75116 - PARIS - France.

La marque BOURGEON D'ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURGEON D'ELEGANCE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

JELD-WEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SECURENOV , SEVIAC , SECURENOV , SAUSALITO D'ELEGANCE , ESPRIT TENDANCE D'ELEGANCE , SERIE ELEGANCE , TAÏGA D'ELEGANCE , CASCADE D'ELEGANCE , CUBISME D'ELEGANCE , MONTEREY D'ELEGANCE


JELD-WEN FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 35, Avenue de la Ténarèze - 32800 - EAUZE - France - SIREN 403072101


CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES C.E.J. AVOCATS ASSOCIES - 66, Avenue Kléber, Maître Xavier PEQUIN - 75116 - PARIS - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468056 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 4 décembre 2009 - Gage constitué n°511793 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Gage radié n°561097 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633817 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

Portes supports de portes et huisseries d'intérieur avec parement en panneaux de fibre de bois bois compressé pré-peint brut ou vernis ouvragés ou vitrés avec rainurage présentés en en simple ou double venteaux.