Déposée le 10 janvier 2011 par JEANNOT Jean-Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVELCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est JEANNOT Jean-Baptiste domicilié(e) 7 rue Carrière Mainguet - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNOT Jean-Baptiste domicilié(e) 7 rue Carrière Mainguet - 75011 - PARIS - France.
La marque NOVELCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELCAST est expirée depuis le 10 janvier 2021.
JEANNOT Jean-Baptiste - 7 rue Carrière Mainguet - 75011 - PARIS - France
JEANNOT Jean-Baptiste - 7 rue Carrière Mainguet - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Mise à disposition à des tiers de bases de données sur les sites Web à savoir programmes de divertissement et/ou d'éducation (fourniture d'accès à des bases de données).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production artistique (enregistrement) de disques, de cassettes et/ou vidéogrammes, de toutes oeuvres multimédia, enregistrement de disques, divertissement par des émissions et programmes radiophoniques et télévisés, ou sur site Web. Production de films, audio, vidéo et télévision. Représentations musicales. Publication et émission d'informations visualisables électroniquement sous forme de textes, graphiques, images et/ou sons, et accessibles via des réseaux de données. Publication et émission de programmes audio de divertissement et/ou d'éducation sous forme de fichier éléctronique.
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