Déposée le 17 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) JEANNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEANNEAU ONE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNEAU domicilié(e) Route des Sables, 85505 LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 450 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque JEANNEAU ONE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNEAU S.A. - Route des Sables, 85505 LES HERBIERS - France - SIREN 546450024
CABINET SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299529 - Publication au BOPI 2000-05-04
Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296189 - Publication au BOPI 2000-02-29
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tous véhicules nautiques, terrestres et aériens, à propulsion, à moteur, à voiles.Attelages de remorques pour véhicules, coques de navires, crochets de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux, chariots élévateurs, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations, gouvernails, hélices de navire, hublots, pontons, rames de bateaux, taquets.Constructions et réparations.Services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Services de construction, réparation, entretien de bateaux.Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie.Installations et réparation de dispositifs d'alarme contre le vol
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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