Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COLOMBIERS ANCIEN DOMAINE DU CHAPITRE DE MACON
Madame Jeanne-Marie De SAINT.VICTOR épouse de Monsieur VARINE.

Numéro de dépôt :
1131794
Date de dépôt :
10/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Macon

Présentation de la marque LES COLOMBIERS ANCIEN DOMAINE DU CHAPITRE DE MACON

Déposée le 10 juillet 1979 par madame Jeanne-Marie De SAINT.VICTOR épouse de Monsieur VARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « LES COLOMBIERS ANCIEN DOMAINE DU CHAPITRE DE MACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jeanne-Marie De SAINT.VICTOR épouse de Monsieur VARINE domicilié(e) BOHAN 51380 - VERZY $Madame Roseline De SAINT.VICTOR épouse de Monsieur MONTFERRAND 12 rue Nicolo 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lucien JANIN - France.

La marque LES COLOMBIERS ANCIEN DOMAINE DU CHAPITRE DE MACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES COLOMBIERS ANCIEN DOMAINE DU CHAPITRE DE MACON est expirée depuis le 10 juillet 1989.


Madame Jeanne-Marie De SAINT.VICTOR épouse de Monsieur VARINE. - BOHAN 51380 - VERZY $Madame Roseline De SAINT.VICTOR épouse de Monsieur MONTFERRAND 12 rue Nicolo 75016 - PARIS - France


Monsieur Lucien JANIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

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