Marque enregistrée - Marque en vigueur

Red Charm
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
4198716
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2025
Red Charm de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Red Charm

Déposée le 23 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Red Charm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval, Mme Nobecourt Sylvie domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France.

La marque Red Charm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Red Charm arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Lingerie , Plante mère , Acti pousse , Noir desire , Blankass , Mille Feux


Jeanne de Laval, SAS - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval, Mme Nobecourt Sylvie - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; gazon naturel ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes.