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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval
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Plante mère
Marque expirée - Marque en non vigueur

Plante mère
Jeanne de Laval SAS

Numéro de dépôt :
3633342
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2019
Plante mère de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Plante mère

Déposée par voie électronique le 2 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plante mère »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche,69480 ANSE - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plante mère est expirée depuis le 2 mars 2019.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


Jeanne de Laval SAS - 638 Route de Villefranche,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval - 638 Route de Villefranche,69480 ANSE - 69480 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.