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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) jeanne de laval
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Mon Amour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Amour
jeanne de laval, SAS

Numéro de dépôt :
3774504
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
Mon Amour de jeanne de laval

Présentation de la marque Mon Amour

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) jeanne de laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) jeanne de laval domicilié(e) 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval rené Grange domicilié(e) 638 Rte de villefranche - 69480 - ANSE - France.

La marque Mon Amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Amour est expirée depuis le 15 octobre 2020.

jeanne de laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


jeanne de laval, SAS - 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval rené Grange - 638 Rte de villefranche - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bulbes à fleurs et plantes en pots, tous ces produits étant à l'exception du cymbidium, du gerbera, du glaïeul et de la tulipe.