Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Marie Team
JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3453946
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marie Team de JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque Marie Team

Déposée le 29 septembre 2006 par la société JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marie Team »

Le déposant est la société JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Lingerie , Plante mère , Acti pousse , Noir desire , Blankass , Mille Feux


JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Inscription le 21 août 2007 - Rejet total n°459131 - Publication au BOPI 2007-08-21

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.