Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT PANIER ANGEVIN
JEANNE DE LAVAL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94536728
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque LE PETIT PANIER ANGEVIN

Déposée le 14 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT PANIER ANGEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) Route de la Ménitré, 49250 BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE PETIT PANIER ANGEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536728.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PANIER ANGEVIN est expirée depuis le 14 septembre 2004.

JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , JEANNE DE LAVAL , Lingerie , Plante mère , Acti pousse , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba


JEANNE DE LAVAL Société à Responsabilité Limitée - Route de la Ménitré, 49250 BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 334581220


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) non compris dans d'autres classes.Fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles, bulbes de fleurs, oignons à fleurs