Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEANNE DE LAVAL
JEANNE DE LAVAL SAS

Numéro de dépôt :
1299470
Date de dépôt :
13/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2015

Présentation de la marque JEANNE DE LAVAL

Déposée le 13 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANNE DE LAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE (dossier no 2276825) - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE (dossier no 2276825) - 69480 - France.

La marque JEANNE DE LAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEANNE DE LAVAL est expirée depuis le 13 février 2015.

JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , Lingerie , Plante mère , Acti pousse , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba


JEANNE DE LAVAL SAS - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE (dossier no 2276825) - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE (dossier no 2276825) - 69480 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2004 n°2276825 - Publication au BOPI 2004-12-07

Renouvellement sans limitation n°2040486 - Publication au BOPI 1994-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358660 - Publication au BOPI 2002-11-06

Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660478 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles. Tous produits de pépinières et notamment végétaux fruitiers, arbres et arbustes d'ornement, rosiers, oignons à fleurs, bulbes.