Marque expirée - Marque en non vigueur

HEBDO Fleurs
Jeanne De Laval SAS

Numéro de dépôt :
98727451
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2018

Présentation de la marque HEBDO Fleurs

Déposée le 6 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne De Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEBDO Fleurs »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne De Laval domicilié(e) BP 19, ZAC de la Buissonnière,69480 ANSE (dossier no 2367438) - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne De Laval domicilié(e) BP 19, ZAC de la Buissonnière,69480 ANSE (dossier no 2367438) - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEBDO Fleurs est expirée depuis le 6 avril 2018.

Jeanne De Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


Jeanne De Laval SAS - BP 19, ZAC de la Buissonnière,69480 ANSE (dossier no 2367438) - 69480 - France - SIREN 334581220


Jeanne De Laval - BP 19, ZAC de la Buissonnière,69480 ANSE (dossier no 2367438) - 69480 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367438 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des fleurs coupées.