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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval
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Feu céleste
Marque expirée - Marque en non vigueur

Feu céleste
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
3703714
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2020
Feu céleste de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Feu céleste

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Feu céleste »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sylvie Nobécourt domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feu céleste est expirée depuis le 11 janvier 2020.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


Jeanne de Laval, SAS - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


sylvie Nobécourt - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;bulbes à fleurs et plantes en pots.