Marque enregistrée - Marque en non vigueur

étincelle
JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3298305
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2014
étincelle de JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque étincelle

Déposée le 15 juin 2004 par la société JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « étincelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la société JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN. 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

La marque étincelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque étincelle est expirée depuis le 15 juin 2014.

JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Lingerie , Plante mère , Acti pousse , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba


JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN. 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes, gazon naturel plantes, plants, tous ces produits à l'exception de la fétuque, produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fleurs naturelles ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.