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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNE DE LAVAL
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D'ALAÏS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'ALAÏS
JEANNE DE LAVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3246989
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2023
D\'ALAÏS de JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque D'ALAÏS

Déposée le 18 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ALAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) 638 rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE DE LAVAL domicilié(e) 638 rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France.

La marque D'ALAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ALAÏS est expirée depuis le 18 septembre 2023.

JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


JEANNE DE LAVAL, SAS - 638 rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


JEANNE DE LAVAL - 638 rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536652 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, Gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.