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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval
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Clemenvilla
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clemenvilla
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
3774496
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
Clemenvilla de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Clemenvilla

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clemenvilla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France.

La marque Clemenvilla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clemenvilla est expirée depuis le 15 octobre 2020.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


Jeanne de Laval, SAS - 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval - 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Fleurs naturelles ; Bulbes à fleurs.