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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANNE DE LAVAL Simplifiée
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Chamade
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chamade
JEANNE DE LAVAL Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
3504687
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017
Chamade de JEANNE DE LAVAL Simplifiée

Présentation de la marque Chamade

Déposée le 4 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) JEANNE DE LAVAL Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chamade »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE DE LAVAL Simplifiée domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chamade est expirée depuis le 4 juin 2017.

JEANNE DE LAVAL Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : Pêche Melba , ANNAPURNA


JEANNE DE LAVAL Société Anonyme Simplifiée - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des fétuques) ; fruits et légumes frais ; semences (graines, à l'exception de celles de fétuques) ; plantes naturelles (à l'exception des fétuques) ; plantes (à l'exception des fétuques) ; plants (à l'exception des plants de fétuques) ; plantes séchées pour la décoration (à l'exception des fétuques) ; fleurs naturelles, gazon naturel ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plus spécialement ; bulbes à fleurs et plantes en pots (à l'exception des fétuques).