Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Xelle
JEANNE ARTHES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3225780
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Xelle de JEANNE ARTHES

Présentation de la marque Xelle

Déposée le 19 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Xelle »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) BP 91006 Parc Industriel des Bois de Grasse,06331 GRASSE CEDEX - 06331 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing domicilié(e) BP 91006 Parc Industriel des Bois de Grasse,06331 GRASSE CEDEX - 06331 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES (S.A.) - BP 91006 Parc Industriel des Bois de Grasse,06331 GRASSE CEDEX - 06331 - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing - BP 91006 Parc Industriel des Bois de Grasse,06331 GRASSE CEDEX - 06331 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388463 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

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