Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Xelle
Numéro de dépôt :
3225780
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Présentation de la marque Xelle
Déposée le 19 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Xelle »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388463 - Publication au BOPI 2004-03-10
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26