Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLE DE TABAC de FLORESTAN
JEANNE ARTHES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3188516
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
14/10/2012
FEUILLE DE TABAC de FLORESTAN de JEANNE ARTHES

Présentation de la marque FEUILLE DE TABAC de FLORESTAN

Déposée le 14 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « FEUILLE DE TABAC de FLORESTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) BP 91006 Parc Industriel des Bois de Grasse,06331 GRASSE CEDEX - 06331 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing domicilié(e) BP 91006 Parc Industriel des Bois de Grasse,06331 GRASSE CEDEX - 06331 - France.

La marque FEUILLE DE TABAC de FLORESTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLE DE TABAC de FLORESTAN est expirée depuis le 14 octobre 2012.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES (S.A.) - BP 91006 Parc Industriel des Bois de Grasse,06331 GRASSE CEDEX - 06331 - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing - BP 91006 Parc Industriel des Bois de Grasse,06331 GRASSE CEDEX - 06331 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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